Déposée le 24 septembre 2009 par mohamed bouzguer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROOM SERVICE by night »
Le déposant est mohamed bouzguer domicilié(e) 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed bouzguer domicilié(e) 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mohamed bouzguer - 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
mohamed bouzguer - 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543124 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
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