Marque expirée - Marque en non vigueur

ROOM SERVICE by night
mohamed bouzguer

Numéro de dépôt :
3678826
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
ROOM SERVICE by night de mohamed bouzguer

Présentation de la marque ROOM SERVICE by night

Déposée le 24 septembre 2009 par mohamed bouzguer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROOM SERVICE by night »

Le déposant est mohamed bouzguer domicilié(e) 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed bouzguer domicilié(e) 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROOM SERVICE by night est expirée depuis le 24 septembre 2019.

mohamed bouzguer a également déposé les autres marques suivantes : STATION PASTA , STATION RESTO restaurant rapide de qualité


mohamed bouzguer - 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


mohamed bouzguer - 7 rue du moulin a saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543124 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.